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Marques déposées par madame Marion DANQUIGNY
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CONFLUENCE MEDIATIONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFLUENCE MEDIATIONS
Madame Marion DANQUIGNY
Monsieur Jean Luc ROBERT

Numéro de dépôt :
4522836
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
CONFLUENCE MEDIATIONS de Marion DANQUIGNY

Présentation de la marque CONFLUENCE MEDIATIONS

Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par madame Marion DANQUIGNY et monsieur Jean Luc ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFLUENCE MEDIATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Les déposants sont madame Marion DANQUIGNY domicilié(e) 385 rue des Comtes de Challes - 73190 - CHALLES LES EAUX - France et monsieur Jean Luc ROBERT domicilié(e) 9 rue Berthollet - 73000 - CHAMBERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Luc ROBERT domicilié(e) 9 rue Berthollet - 73000 - CHAMBERY - France.

La marque CONFLUENCE MEDIATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENCE MEDIATIONS arrivera à expiration en date du 7 février 2029.


Madame Marion DANQUIGNY - 385 rue des Comtes de Challes - 73190 - CHALLES LES EAUX - France

Monsieur Jean Luc ROBERT - 9 rue Berthollet - 73000 - CHAMBERY - France


Monsieur Jean Luc ROBERT - 9 rue Berthollet - 73000 - CHAMBERY - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Médiation.